• PRESENTATION DU SITE
  Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.ophtalmologie-rivegauche.fr les informations suivantes :
  INFORMATIONS LEGALES :
  Nom de la Société : OPHTALMOLOGIE RIVE GAUCHE
  Adresse : 47 Allées Charles de Fitte – 31300 Toulouse
  SIRET : 852 618 453 00017
  Le Créateur du site est : 2MAINS-POSITIF
  Le Responsable de la publication est : OPHTALMOLOGIE RIVE GAUCHE
  L’hébergeur du site est réalisé par OVH.

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSES
L’utilisation du site de l’Ophtalmologie Rive-Gauche implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l’Ophtalmologie Rive-Gauche, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site est mis à jour régulièrement par les Docteurs BONIFAS, LEQUEUX et THOUVENIN. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

BONNE CONDUITE
L’utilisateur s’interdit tout comportement irrespectueux ou contraire aux bonnes mœurs.
Pour cela, l’utilisateur s’engage lors de sa navigation sur le site internet à :
• Ne pas échanger ou véhiculer de propos racistes, violents, xénophobes, malveillants ou diffamatoires, obscènes ou illicites
• Ne pas diffuser du contenu obscène, contraire aux bonnes mœurs ou violent, du contenu contrevenant au droit à l’image de personnes, manifestement illicite ou incitant à la violence
• Ne pas utiliser ce site afin de promouvoir des opinions politiques ou à des fins de propagande
• Ne pas détourner le site de sa finalité
• Ne pas diffuser des informations permettant la reconnaissance indirecte de personnes physiques ou morales sans leur consentement (tels que le nom de famille, adresse, informations personnelles…)
• Ne pas diffuser du contenu susceptible de heurter un public sensible (notamment des photos ou vidéos pouvant heurter la sensibilité des personnes)

En cas de découverte d’un contenu manifestement illicite ou entrant dans le champ des interdictions mentionnés ci-dessus, vous pouvez nous informer immédiatement à l’adresse e-mail suivante : secretariat@ophtalmologie-rivegauche.fr

Ou par courrier postal directement adressé à :
Clinique Rive Gauche
Rez de chaussée – Porte B
49 allées Charles de Fitte
31076 Toulouse Cedex 3

Conformément aux dispositions de l’article 6-I-5 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, la notification de contenu illicite doit contenir :
• la date de la notification ;
• pour une personne physique : nom, prénoms, profession, domicile, nationalité, date et lieu de naissance ;
• le nom et le domicile du destinataire ou, s’il s’agit d’une personne morale, sa dénomination et son siège social ;
• la description des faits litigieux et leur localisation précise (ex : lien URL du contenu litigieux) ;
• les motifs pour lesquels le contenu doit être retiré, comprenant la mention des dispositions légales et des justifications de faits ;
• la copie de la correspondance adressée à l’auteur ou à l’éditeur des informations ou activités litigieuses demandant leur interruption, leur retrait ou leur modification, ou la justification de ce que l’auteur ou l’éditeur n’a pu être contacté.
Toute notification incomplète sera susceptible de ne pas être traitée.

DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le présent site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
L’Ophtalmologie Rive-Gauche s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le présent site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

PROPRIETE INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

L’Ophtalmologie Rive-Gauche est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : l’Ophtalmologie Rive-Gauche
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

LIMITATIONS DE RESPONSABILITE

L’Ophtalmologie Rive Gauche ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au paragraphe “Liens hypertexte et cookies”, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
L’ophtalmologie Rive-Gauche ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. L’Ophtalmologie Rive-Gauche se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, l’Ophtalmologie Rive-Gauche se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

1. Champ d’application 

L’Ophtalmologie Rive-Gauche accorde la plus grande importance et le plus grand soin à la protection de la vie privée et des données à caractère personnel, ainsi qu’au respect des dispositions légales en la matière.

Le Règlement Européen relatif à la protection des données personnelles retient que les données personnelles doivent être traitées de façon licite, loyale, et transparente. Ainsi, cette politique de confidentialité (ci-après « Politique ») a pour objectif de vous fournir une information simple, claire sur les traitements de données à caractère personnel vous concernant, dans le cadre de votre navigation et des opérations réalisées sur notre site Internet.

2. Responsable de traitement 

Dans le cadre de votre activité sur le site de l’Ophtalmologie Rive-Gauche, nous collectons et utilisons, des données personnelles en lien avec vous, personnes physiques (ci-après « personne concernée »).

Pour l’ensemble des traitements, la Clinique Ophtalmologie Rive-Gauche, société d’exercice libéral à responsabilité limitée, au capital de 710 000 €, dont le siège social est situé 49 allées Charles de Fitte 31300 immatriculée à Toulouse au numéro SIREN 852618453 agit en tant que responsable de traitement au sens de la réglementation relative aux données personnelles, et notamment du Règlement UE 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.

3. Quelles données collectons-nous et comment ?  

En utilisant notre site internet, vous nous transmettez un certain nombre d’informations à votre sujet dont certaines sont de nature à vous identifier (« données personnelles »). C’est le cas lorsque vous naviguez sur notre site, ou lorsque vous remplissez des formulaires en ligne.

La nature et la qualité des données personnelles collectées à votre sujet varient selon les relations que vous entretenez avec

4. Pourquoi collectons-nous vos données personnelles et comment ?  

Nous collections vos données personnelles pour des finalités déterminées et sur différents fondements juridiques.

5. Partageons-nous vos données personnelles ?  

Nous pouvons être amenés, pour certaines finalités de traitement, à partager vos données à d’autres services de l’Ophtalmologie Rive-Gauche.

Enfin, vos données peuvent aussi être transmises aux autorités légales ou réglementaires, afin de respecter nos obligations légales.

Dans ces deux derniers cas, tout comme les prestataires, seules les données nécessaires sont fournies. Et nous mettons tout en œuvre pour conserver leur confidentialité et leur sécurité.

Nous ne vendons pas vos données.

6. Vos données sont-elles transférées vers des pays tiers ?  

L’Ophtalmologie Rive-Gauche s’efforce de conserver les données personnelles en France, ou du moins au sein de l’Espace Économique Européen (EEE). Ainsi, l’Ophtalmologie Rive-Gauche ne transfère aucune de vos données vers des pays extérieurs à l’EEE.

7. Combien de temps conservons-nous vos données ?  

Nous conservons vos données à caractère personnel uniquement le temps nécessaire à la réalisation de la finalité pour laquelle nous détenons ces données, afin de répondre à vos besoins ou pour remplir nos obligations légales.

Les durées de conservation varient en fonction de plusieurs facteurs, tels que :

• Les besoins des activités de la clinique
• Les exigences contractuelles
• Les obligations légales
• Les recommandations des autorités de contrôle

A titre d’exemple, les durées de conservation suivantes sont appliquées par l’Ophtalmologie Rive-Gauche] :

• Lorsque vous nous contactez via le formulaire de contact, par courrier postal, e-mail ou téléphone, nous conservons vos Données à caractère personnel pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande.

• Lorsque vous prenez rendez-vous depuis notre site internet, vos Données à caractère personnel sont conservées jusqu’à la fin de votre suivi médical au sein de notre centre d’Ophtalmologie et maximum 20 ans.
• Lorsque vous créer un compte patient sur le site Internet, vos Données à caractère personnel sont conservées pendant toute la durée d’utilisation de votre compte et, sauf opposition de votre part, sont supprimées après 3 ans sans connexion à votre compte. Vous pouvez à tout moment demander la suppression de votre compte personnel.

8. Comment garantissons-nous la sécurité de vos données ?  

L’Ophtalmologie Rive-Gauche s’engage à protéger les données personnelles que nous collectons, ou ce que nous traitons, contre une perte, une destruction, altération, accès ou divulgation non autorisée.

Ainsi, nous mettons en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles appropriées, selon la nature des données et des risques que leur traitement comporte. Ces mesures doivent permettre de préserver la sécurité et la confidentialité de vos données personnelles. Ces mesures peuvent comprendre des pratiques telles que des accès limités aux données personnelles par des personnes habilitées, en raison de leurs fonctions.

De plus, nos pratiques et nos politiques et/ou des mesures de sécurité physiques et/ou logiques (accès sécurisé, procédé d’authentification, copie de sauvegarde, logiciel, etc) seront régulièrement vérifiées et mises à jour si nécessaire.

9. Quels sont vos droits ?  

Sur les données à caractère personnel que nous collectons/traitons, vous pouvez exercer les droits suivants :

• Un droit d’accès : vous avez le droit de demander l’accès aux données personnelles que nous détenons vous concernant, et vous pouvez en demander une copie ;
• Un droit de rectification : vous pouvez demander une rectification de toute donnée inexacte vous concernant ;
• Un droit de suppression : vous pouvez demander la suppression de vos données personnelles dans certaines circonstances ;
• Un droit à la portabilité : dans certaines conditions vous pouvez recevoir toutes les données personnelles vous concernant que vous nous avez fournies, dans un format structuré. Vous avez aussi le droit d’exiger que nous les transmettions, dans la mesure du possible, à un autre contrôleur ;
• Un droit de s’opposer au traitement en invoquant des intérêts légitimes ;
• Un droit de retirer son consentement à tout moment ;
• Un droit à la limitation du traitement : vous avez le droit d’apporter des restrictions au traitement de vos données si :
• Vous contestez l’exactitude de vos données, jusqu’à ce que nous vérifiions leur exactitude ;
• Le traitement est illégal mais vous ne souhaitez pas que nous supprimions vos données ;
• Nous n’avons plus besoin de vos données personnelles aux fins du traitement mais vous avez besoin de ses données afin d’intenter, de faire valoir ou de vous défendre contre des demandes en justice ;
• Vous êtes opposés au traitement en vous fondant sur des motifs liés en attendant de vérifier si nos motifs légitimes et impérieux pour poursuivre le traitement priment sur ces intérêts ;

Si ces données personnelles sont soumises à des limitations de ce type, nous ne traiterons vos données qu’avec votre consentement, ou en vue d’intenter, de faire valoir ou de nous défendre contre des demandes en justice ;

Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter le délégué à la protection des données (DPO) à l’adresse suivante : dpo@ophtalmologie-rivegauche.com

Lorsque vous nous transmettez une demande d’exercice de droit, il vous est demandé de préciser autant que possible le périmètre de la demande, le type de droite exercé, le traitement de données personnelles concerné, et tout autre élément utile, afin de faciliter l’examen de votre demande. En outre, il peut vous être demandé de justifier de votre identité.

10. Comment nous contacter ?  

Vous pouvez nous contacter à l’adresse postale suivante :
Clinique Rive Gauche
Rez de chaussée – Porte B
49 allées Charles de Fitte
31076 Toulouse Cedex 3

ou par mail, à l’adresse suivante  : secretariat@ophtalmologie-rivegauche.fr

11. Mise à jour de la présente Politique 

La présente politique peut régulièrement être mise à jour afin de tenir compte des évolutions de la réglementation relative aux données personnelles.

Date de dernière mise à jour 16/03/2021.

POLITIQUE DE COOKIES

Qu’est-ce qu’un cookie ?
Les cookies sont des données placées pour vos ordinateurs ou mobiles. Ils sont différenciables par leurs identifiants uniques, associés à vos ordinateurs ou téléphones. Ces derniers vous permettent de de ne pas avoir une mauvaise expérience consommateur sur vos sites favoris, puisqu’ils se souviennent de vos actions et préférences. Ainsi, vous n’avez pas besoin de renseigner vos préférences de navigation à chaque utilisation, telle que la localisation, la police ou encore la langue.  

Ces “cookies” sont stockées en mémoire vive dans votre ordinateur. Ils ne nous permettent pas de vous identifier ; en revanche, ils enregistrent des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur le Site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. 
 

Les données recueillies grâce aux ” cookies ” ont pour objectif de vous identifier lorsque vous souhaitez vous connecter à votre espace personnel et de mémoriser votre connexion au Site. 

Quels types de cookies l’Ophtalmologie Rive-Gauche peut utiliser ?

Il existe différents types de cookies :

Les Cookies de fonctionnement : permettent d’enregistrer des informations entre deux consultations d’un même site web sur un même appareil. Ils permettent d’enregistrer un panier d’achat, des identifiants de connexion de session ou encore des éléments de personnalisation de l’interface (choix de la langue pu présentation). Ils ne requièrent pas de consentement de la part de l’utilisateur. 

Les Cookies statistiques : permettent de suivre les actions d’un internaute sur un site web. Lorsque les statistiques sont anonymes (c’est-à-dire ne permettent pas de retrouver une personne), le consentement de l’utilisateur n’est pas nécessaire s’ils remplissent des conditions spécifiques.  

Les Cookies de partage sur les réseaux sociaux : permettent de partager le contenu du site internet sur les réseaux sociaux. 

Certains cookies nécessitent le consentement de l’utilisateur pour être installés sur leur terminal :

Comment gérer mes cookies ?
Certains cookies comme mentionnés précédemment sont soumis à votre consentement. Vous consentez au dépôt de cookies dont l’information vous est communiquée dans le bandeau d’information visible dès votre arrivée sur le site internet de l’Ophtalmologie Rive-Gauche :

• En cliquant sur le bouton « accepter » figurant sur le bandeau
• En cochant manuellement les cookies via le gestionnaire de cookies du site internet

Lorsque vous consentez à l’installation de cookies, votre consentement est valable pendant une durée maximum de 13 mois à compter du premier dépôt de cookies sur votre terminal. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment.
Si vous souhaitez supprimer des cookies déposés sur votre terminal, ou si vous refusez le dépôt de cookies, vous êtes informé que votre navigation sur le site internet de l’Ophtalmologie Rive-Gauche peut être limitée, et vous ne pourrez plus accéder à du contenu personnalisé.

Les partenaires de l’éditeur du site internet de l’Ophtalmologie Rive-Gauche peuvent également déposer des cookies sur votre terminal. L’émetteur du cookie peut lui seul lire ou modifier des informations qui y sont contenues. L’Editeur du site internet de l’Ophtalmologie Rive-Gauche ne peut avoir accès ou contrôler les cookies déposés par des tiers. Les cookies déposés par des tiers sont soumis aux politiques de confidentialités de ces mêmes tiers en complément des présentes. Ainsi, vous êtes invités à vous rendre sur les sites de ces tiers déposants pour plus d’informations.

Pour rappel, vous pouvez gérer vos cookies :

• Via le gestionnaire de cookies de notre site depuis le bandeau d’information de cookies
• Via les paramètres de votre navigateur internet :
• Sous Internet Explorer (Microsoft) : onglet « outils », « options internet », cliquez sur « confidentialité ». Puis dans l’onglet « Paramètres de confidentialités avancés », cliquez sur « Ignorer la gestion automatique des cookies» et choisir « refuser à toutes sortes de cookies » (internes et tierce partie). Validez sur « OK ». 

• Sous Firefox : onglet « outils » puis « options ». Dans l’onglet « vie privée », cochez « indiquer aux sitesWeb de ne pas me pister ». Validez sur OK. 

• Sous Chrome, cliquez dans « Paramètres » puis « Afficher les Paramètres avancés ». Dans la partie «
  Confidentialité », cliquez sur « Paramètres de contenu » et définir le choix dans la partie Cookies. 
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